Les membres du corps enseignant de l'Institut Supérieur des Techniques Appliquées (ISTA) section de Kolwezi dans la province du Lualaba sont en atelier de réflexion depuis le 25 décembre dernier. 

En effet, cet atelier de 3 jours porte sur la mise en place de l'enseignement au format Licence Master et Doctorat (LMD) à l'ISTA Kolwezi.  

A en croire le professeur Zeka Mujinga, secrétaire général académique de cet établissement public, ces assises qu'il préside, s'organise après quelques "enquêtes menées auprès des enseignants, alumni et employeurs des produits ISTA".  

Elles vont débaucher à l'élaboration du programme de formation après échange sur les grandes rubriques, à savoir : 

- Finalisation des engagements pédagogiques du programme actuel ; 

- Finalisation du référentiel des matières ; 

- Finalisation des référentiels de formation dont le référentiel de compétence ; 

- Eclatement des compétences en des sous-compétences et hiérarchisation selon les niveaux ; 

- Finalisation du référentiel d'évaluation ; 

 - Finalisation de la mission et vision de l'ISTA. 

Ces travaux connaissent la participation notamment du comité de gestion, experts nationaux  de l'implantion de ce format d'enseignement. 

L'ISTA veut, à travers ces assises, s'inscrire dans la vision du ministre de l'ESU Muhindo Nzangi de généraliser dès ce 5 janvier 2022 l'enseignement au format LMB dans toutes les institutions d'enseignement supérieur et universitaire en RDC.  

Il sied de dire que le format cité ci-haut est l'une des recommandations des états généraux de l'Enseignement Supérieur et Universitaire organisés du 12 au 14 septembre dernier dans la ville de Lubumbashi en province du Haut-Katanga par le ministre de tutelle, Muhindo Nzangi Butondo.  

Marcelo Mfumu depuis Kolwezi

Plusieurs préoccupations ont été soulevées par les lecteurs à la suite de la publication de l'ouvrage intitulé « les défenses à exécuter en droit interne et sous l'ère OHADA » de Me Abed Kayembe Ngoy. 

À cet effet, l'auteur a résolu d'y apporter des éclaircissements à travers cette tribune. 

1. C’est quoi les défenses à exécuter en droit interne? 
 
Les défenses à exécuter s'entend de la faculté reconnue à une partie succombant au procès au premier degré, de s'opposer à une décision judiciaire assortie de la clause exécutoire qu'elle jugerait inique ou illicite pour violation de l'article 21CPC (code de procédure civile congolaise). En bref, la clause exécutoire en application de l'art 21 CPC n'est envisageable que pour que la créance principale et non, pour les dommages et intérêts. 

2. Comment obtenir les clauses exécutoires en droit interne et sous l'ère OHADA 
 
Les défenses à exécuter n'existant que lorsqu'au préalable, il y a une clause exécutoire dans une décision de justice, il est important de connaître dans quelles conditions légales,  l'on peut l'obtenir, que ça soit en droit interne ou sous l'ère OHADA. Car la violation de ces conditions fonde les défenses à exécuter devant la juridiction d’appel.  
  
A. Les clauses exécutoires en droit interne 
 
Au 1er degré 

La base légale en droit interne est l'article 21 du CPC qui détermine le  juge congolais d'ordonner, soit d’office ou sur requête de la partie demanderesse,  la clause exécutoire. Cependant, La loi a limité, le juge congolais, d’ordonner la clause exécutoire que dans l’une des  trois conditions suivantes : en présence d'un titre authentique, d'une promesse reconnue ou d’une condamnation précédente par jugement dont il n'y ait pas appel.

En vertu de l’article 21 de la Constitution de la RDC en vigueur disposant :"Tout jugement est écrit et motivé", le juge congolais doit également motiver ladite clause exécutoire.
    
Au 2e degré 
 
À défaut, pour le premier juge d'accorder l'exécution provisoire, au premier degré, malgré la justification de l'une des conditions légales réunies de l'art. 21 CPC, la partie intéressée peut solliciter, en appel, conformément à l'art. 75 du CPC, ladite clause exécutoire et ce, par requête à bref délai et assignation en obtention de la clause exécutoire. 
 
L’appel formulé pour obtenir la clause exécutoire demande la rapidité, c’est pourquoi aucune remise ne peut être accordée à l’audience indiquée dans ladite assignation. Les parties doivent plaider à la première audience indiqué dans l’exploit, ce, en produisant les pièces séances tenante. À défaut de plaider à l'audience fixée par l'ordonnance permettant d'assigner bref délai en obtention de la clause exécutoire, celle-ci, tombe caduque. 
 
B. Les clauses exécutoires sous l'ère OHADA 
 
Sous l'ère OHADA, la clause exécutoire se fait sur base des articles de L'AUPSRVE qui sont : L’art. 49  de l’AUPSRVE, lorsqu’on est en présence des difficultés d'exécution, et L’art. 172 de l’AUPSRVE, lorsqu’on est en matière de contestation de la saisie. 
 
Au 1er degré 

Sur base de l'article 49 de l’AUPRSVE

La clause exécutoire est automatique,elle frappe toute l'ordonnance du fait de la loi communautaire OHADA et, ce, sans besoin qu'une partie demanderesse  la demande expressément dans le contrat judiciaire, moins encore, sans qu'il ne soit exigé une quelconque motivation de la part du juge de  l'urgence, contrairement en droit interne, devant le premier juge. 
 
Sur base de l'art 172  de l’AUPSRVE :

Cela est caractérisé par ce qui suit : 

La formulation expresse dans l'exploit introductif d'instance (le contrat judiciaire) de la clause exécutoire ou par provision par la partie demanderesse ;
La satisfaction aux conditions légales prévues à l'art 171 de L'AUPSRVE à savoir : la créance certaine, liquide, exigible et non contestée ; 

La motivation expresse du juge de l'urgence sur le bien-fondé de la clause exécutoire ou par provision assortie à la décision judiciaire de l'article 172 de L'AUPSRVE, sous peine, des défenses à exécuter ;

La mention expresse de la clause exécutoire dans le dispositif de la décision judiciaire. 
 
Au 2e degré 

Partant de l'art 49 de l’AUPSRVE :

La clause exécutoire étant automatique par le fait de la loi devant le juge de l'urgence  ou juge du contentieux de l’exécution de l’article 49 de l’AUPSRVE, statuant au premier degré, son indication expresse ou non dans  le dispositif, n’appelle pas une quelconque procédure en appel pour requérir  l’assignation à bref délai devant le juge d’appel, en cas de son omission dans le dispositif du jugement.
 
Partant de l'art 172  de l’AUPSRVE

Lorsque le premier juge saisit d'une demande expresse d'une partie au procès n'accorde pas le bénéfice de la clause exécutoire, malgré, les conditions légales prévues à l’articles 170 de l’AUPRSVE, sur la certitude de la créance, sa liquidité et son exigibilité, alors le demandeur  originel qui s’est privé la clause exécutoire pourra en solliciter et l’obtenir du juge d’appel statuant sur pied de l’article 75 CPC pré-rappelé  ou par principe général de droit, ce qui n'est pas interdit est permis.
 
3. Comment obtenir des défenses à exécuter en droit interne congolais et sous l'ère OHADA 
 
1. Les défenses à exécuter en droit interne 
 
Elles se fondent sur l'art 76 CPC. Cette disposition vise uniquement les cas de violation par le premier juge des conditions légales prévues par l'art 21 du CPC pour absence de l'une des conditions légales y prévues, à savoir : 

1) l'existence d'un acte authentique, 2) d'une promesse reconnue et 3) d'un précédent jugement dont il n'y ait pas appel, 4) la motivation du jugement tel que prévu dans l'art 21 de la constitution de la RDC, etc.

L’appel est la seule voie légale pour former les défenses à exécuter. 
 
Seule la procédure des défenses à exécuter suspend l'exécution d'une décision exécutoire provisoire, ce, par le seul dépôt de la requête en défenses à exécuter jusqu'au videment du fond, et en cas de confirmation de la décision judiciaire entreprise par le juge d’appel, l'exécution pourra irrévocablement être poursuivie jusqu'à son terme. 
 
2. Défenses à exécuter sous l'ère OHADA 

Les défenses à exécuter contre les décisions judiciaires rendues par les juridictions présidentielles statuant en matière d'urgence sur pied de l'art 49 et 172 de l’AUPSRVE, sont envisageables dans les Etats-parties pour autant que leurs droits internes respectifs les règlementent.

Il s’ensuit lorsqu’un Etat-partie n'a pas prévu dans son droit interne, ladite procédure des défenses à exécuter, les décisions rendues par les instances judiciaires nationales sur pied des articles 49 et 172 de l’AUPRSVE, échapperons sans nul doute, aux défenses à exécuter. 
 
Les causes légales des défenses à exécuter sont entre autres, de l'absence de créance certaine, liquide et exigible, la clause exécutoire étendue aux dommages et intérêts dont la matière échappe à la compétence matérielle du juge du contentieux de l'exécution ou du juge de l'urgence de l'art 49 de L'AUPSRVE, la fraude à la loi, la plausible annulation quant au fond de la décision entreprise, du risque imminent d'insolvabilité du créancier. 

Pour des plus amples détails sur la question des défenses à exécuter en droit interne sous l’ère du droit OHADA, nos lecteurs et internautes sont priés de se procurer le manuel ou l’ouvrage «  LES DEFENSES A EXECUTER EN DROIT INTERNE ET SOUS L’ERE DU DROIT OHADA » édicté par l’Auteur Maître KAYEMBE NGOY Abed, Avocat d’affaires, préfacé par le Bâtonnier Coco KAYUDI MISAMU du Barreau de Kinshasa/Matete.

7sur7.cd/CC

Le ministre des Finances de la République démocratique du Congo, Nicolas Kazadi, s'est rendu dans le territoire de Miabi dans la province du Kasai-Oriental, le samedi 25 décembre 2021.

Son arrivée dans cette partie du pays entre dans le cadre de la tournée du président de la République, Félix Antoine Tshisekedi Tshilombo dans l'espace Kasaï.

Aussitôt arrivé, le ministre Nicolas Kazadi a été accueilli avec faste par la population de Miabi.

« La population de Miabi a célébré la naissance de Jésus Christ avec le Ministre des Finances dans un climat de convivialité partagée. Une foule en liesse était très visible devant le bureau de l'administrateur du territoire en présence des chefs coutumiers de cette partie du territoire national qui étaient venus exprimer leur affection à celui qu'ils appellent Nicolas Kazadi Kadima Wetu Mwena Menji, une appellation qui met en relief le volet cognitif supérieur de leur leader », lit-on dans le compte rendu de la cellule de communication du ministère des Finances dont une copie est parvenue à 7SUR7.CD ce lundi.

Dans son adresse, le ministre des Finances, Nicolas Kazadi a rassuré la population de Miabi de la détermination du président de la République à développer la province du Kasai-Oriental en général et leur territoire en particulier.

Le ministre des Finances a également visité un château d'eau, construit grâce au financement de la Banque Africaine de Développement (BAD).

Il a profité de son séjour dans l'espace Kasaï pour visiter d'autres lieux importants du territoire de Miabi notamment l'hôpital et la maternité dudit milieu qui se trouvent, renseigne notre source, dans un état de délabrement très avancé. Il en appelle donc à la nécessité de réhabiliter ces établissements.

Nicolas Kazadi a, par la même occasion, payé tous les frais pour les malades internés à l'hôpital et les femmes qui ont accouché dans la maternité dudit milieu.

Le ministre des Finances a promis d'envoyer son conseiller en charge des secteurs sociaux, Christian Diomi, pour faire une évaluation globale de la situation afin de permettre au gouvernement de moderniser plusieurs infrastructures dans le territoire de Miabi y compris les écoles de la région.

« Dans le cadre de la diversification de l'économie congolaise, le ministre des Finances s'intéresse beaucoup à l'agriculture, et c'est pourquoi, il est allé même en brousse pour dialoguer avec quelques fermiers qu'il a exhortés à investir davantage dans ce secteur prioritaire pour garantir l'autosuffisance alimentaire au profit de toute cette communauté », conclut notre source.

Jephté Kitsita

Il s'observe une rareté de banane plantain sur le marché, pendant cette période des fêtes de fin d’année à Matadi, dans le Kongo-Central.

Cette rareté de cette denrée alimentaire très prisée surtout par plusieurs enfants a été constatée depuis le 20 decembre dernier. Cela a entrainé la hausse de prix de ce produit sur le marché.

Un régime vendu habituellement à 8000 francs congolais ( 4 USD) se vend actuellement à 30 000 francs congolais( 15 USD), voire plus.

Certaines ménagères rencontrées affirment que les bananes plantains qui restent un repas très consommé  pendant les fêtes n'étaient sur les tables à  Noël.

Selon les vendeuses rencontrées dans les différents  marchés, c'est depuis le 20 décembre dernier que les bananes plantains sont rares sur les différents lieux de négoces de la province. A noël ce  produit n'était pas accessible à toutes les bourses, précisent-elles. 

A Matadi, au marché du pont maréchal où les véhicules provenant du territoire agricole de seke banza déchargent les produits maraichers et vivriers tous les deux jours, le rayon des bananes plantains est presque vide. 

Les prix de cet aliment chez quelques  commerçants et agriculteurs qui en disposent, varient entre 30.000 (15 USD ) à 50 000 (25 USD) francs congolais.

Les commerçants justifient cette hausse de prix par la rareté de ce condiment.

Selon Victor Nzuzi Mbembe, président du conseil agricole rural de Mbanza Ngungu, les causes de cette rareté sont environnementales.

Hormis  les vents violents qui font tomber les bananiers, les cultures bananières du Kongo-Central sont atteintes de plusieurs maladies. 

Selon lui, il faudra que le ministère de l’agriculture trouve des nouvelles variétés qui résistent à ces différentes maladies pour les mettre à la disposition des paysans.

radiookapi.net/CC

L'ancien Secrétaire général de l’UDPS et président de l’Union des démocrates pour la Renaissance du Congo (UDRC), parti membre du FCC, est décédé dans la nuit du samedi 25 au dimanche 26 décembre 2021 à Kinshasa.

Dans un communiqué, l'UDPS/Tshisekedi qui confirme la nouvelle salue la mémoire de Bruno Mavungu qui "s'est illustré dans la lutte contre la dictature en RDC". Le Parti au pouvoir appelle ses militants à compatir avec la famille de l'illustre disparu.

actualite.cd/CC

Félix Tshisekedi attend d’ici à la fin de cette semaine un rapport succinct sur l’état des lieux de la liquidation des Lignes aériennes congolaises (LAC). La compagnie a été dissoute et mise en liquidation sur décision du Gouvernement prise en conseil des ministres présidé le 21 septembre 2012 par Joseph Kabila. 

Le président de la République veut précisément avoir une idée claire sur la créance certifiée des LAC sur l’Etat Congolais, la dette sociale certifiée due aux agents, la dette envers d’autres créanciers, la valeur marchande du patrimoine existant, les autres litiges importants.

Ce rapport est attendu de la Ministre d’Etat, Ministre du Portefeuille, en collaboration avec son collègue des Transports, Voies de Communication et de Désenclavement à la réunion du Conseil des ministres de vendredi prochain. 

« L’enjeu sera d’apprécier le patrimoine disponible des LAC d’une part, et de faciliter une meilleure prise de décision en rapport avec la mise en œuvre d’un nouveau véhicule à même de propulser l’exploitation optimale des activités aériennes dans notre pays d’autre part », a dit Félix Tshisekedi au cours de la réunion du conseil des ministres du 24 décembre.

Entretemps, le comité de liquidation continue son travail. Les personnes morales et physiques intéressées sont appelées par ce dernier à faire leur soumission.

LAC n'a pas d'espèces dans ses comptes en banque. Son capital du LAC, lors de sa transformation, a été évalué sur son patrimoine immobilier. 

Entre-temps, le gouvernement compte lancer une nouvelle compagnie, Air Congo, qui existera aux côtés de Congo Airways.

La flotte aérienne congolaise figure toujours sur la liste noire de l'Union européenne.

actualite.cd/CC

 Jean-Jacques Mbungani, Ministre de la Santé Publique, Hygiène et Prévention, a informé vendredi le gouvernement de la décision du Comité de Conjoncture Économique dont la réunion du 15 décembre dernier a chargé le Ministre des Finances de retracer la destination des fonds Covid-19 payés par les bénéficiaires des certificats PCR délivrés après les tests PCR Covid-19 voyage.

« Il a été également question des certificats PCR qui sont délivré, de vérifier la régularité de la délivrance de ces certificats. En ce qui concerne les frais COVID, le comité de conjoncture a chargé le Ministre des Finances de chercher à comprendre la déstination des fonds qui sont payés par les bénéficiaires du PCR », avait souligné Christian Mwando Nsimba, à l’issue de la réunion du comité de conjoncture économique.

Pour sa part, Jean-Jacques Mbungani a préconisé la mise en place d’une Commission ad hoc sous la supervision du Ministère de la Santé Publique, Hygiène et Prévention afin de s’y atteler.

En octobre 2021 déjà, une étude du Groupe d’étude sur le Congo (GEC) présenté déjà un tableau sombre de la gestion des fonds liés à al Covid-19.  Sur 363 millions de dollars alloués en avril 2020 par le FMI pour atténuer les effets de la pandémie, "le gouvernement n'a pu publier sur le site du ministère de la Santé qu'une quarantaine de documents justifiant l'utilisation de seulement 6 millions de dollars". 

Le rapport épinglait également des "abus présumés de gestion financière" concernant "la surfacturation et l'opacité dans la gestion des revenus des tests voyageurs" ou encore le "business des primes". 

actualite.cd/CC

Félix Tshisekedi s’est félicité de l’inscription de la Rumba congolaise au patrimoine culturel immatériel de l’humanité. Il considère dit-il, cette rumba comme « la composante la plus fédératrice des peuples de deux Congo, et un élément capital de sauvegarde de l’unité nationale ». Il souhaite ainsi capitaliser cette inscription au patrimoine immatériel de l’humanité. 

Le Chef de l’Etat a chargé le Premier Ministre de conduire, avec le concours des membres du Gouvernement concernés et d’autres parties prenantes, des réflexions devant permettre de produire un plan d’action stratégique à court et à moyen terme, visant notamment à promouvoir de manière significative, sur les plans national et international, la musique congolaise, en général, et la Rumba congolaise, en particulier. 

Cet instrument permettra aussi de redynamiser le dispositif national de lutte contre la contrefaçon et la commercialisation illicite, sous toutes ses formes, des œuvres d’art musical congolaise, tant sur le territoire national qu’en dehors de ce dernier. Il aura aussi pour but d’assurer un suivi permanent des travaux de construction du centre culturel et artistique pour l'Afrique Centrale destiné notamment à offrir un cadre d’expression plus approprié à la Rumba congolaise.

Ce plan d’action stratégique est également appelé à organiser des mécanismes de capitalisation nationale et internationale de la Rumba congolaise en tant qu’outil de création des richesses pour l’économique nationale mais aussi organiser, en partenariat avec le Gouvernement de la République du Congo, des mécanismes conjoints de promotion de la Rumba congolaise.

actualite.cd/CC

Le maire de la ville de Beni au Nord Kivu, le commissaire supérieur principal Narcisse Muteba Kashale a affirmé ce dimanche 26 décembre,  que c'est un kamikaze qui l'auteur de l’attaque à la bombe au centre-ville, la veille samedi, causant six morts et une dizaine de blessés graves pendant la fête de Noël. Selon lui, ce dernier, a actionné sa charge devant le restaurant bar « In Box » où s’étaient rassemblées plusieurs personnes pour fêter la Noël. 

Le commissaire supérieur principal Narcisse Muteba Kashale qui était sur lieu du drame rassure que la police continue à sécuriser la population.

« Ce qui s’est passé hier voilà il y a eu un kamikaze qui s’est infiltré et s’est explosé. Malheureusement nous avons perdu nos compatriotes. Jusque-là nous continuons à sécuriser la population et nous demandons à la population de vaquer à ses occupations et nous, nous sommes sur le terrain encore une fois de plus en train de sécuriser cette population et leurs biens », a- t-il fait savoir.  

Selon toujours le maire de Beni, jusque-là le bilan fait état de six mort et treize blessés :

« Hier soir, nous avons fait des tours des hôpitaux. Nous étions juste à la morgue nous avons constaté qu'il y a six morts, c’est-à-dire cinq compatriotes et le porteur de la bombe, ça fait six.  Et nous avons sillonné quelques hôpitaux pour voir les blessés. Ils sont au nombre de treize et ce matin c’est depuis 4 heures que nous sommes là en train de sécuriser le lieu. Nous avons travaillé aussi ensemble avec nos amis de UNMAS, ce sont des experts en la matière voilà. »

radiookapi.net/CC

Le couple présidentiel a partagé samedi 25 décembre un repas avec 850 enfants orphelins issus de quelques centres d'hébergement de Mbuji-Mayi, au Kasaï-Oriental. 

Ce dîner a été organisé à la résidence officielle du gouverneur de province intérimaire. 

Felix Antoine Tshisekedi est passé sur toutes les tables pour encourager ces enfants orphelins. 

Le chef de l’Etat a également échangé avec les responsables des centres d’hébergement sur les conditions de vie de ces enfants. Pour contribuer à l'alimentation des orphelins dans les centres d'hébergement, le couple présidentiel leur a remis  800  sacs de farine de maïs et des centaines de sacs de sucre. 

radiookapi.net/CC