L'administrateur à la Fédération des entreprises du Congo (FEC), Kimona Bononge, saisit par écrit le premier ministre, Sama Lukonde, pour dénoncer des menaces dont font l'objet les sociétés de télécommunications de la part de l'Autorité de régulation des postes et télécommunications (ARPTC) "au motif du non-respect des institutions publiques", au sujet de paiement des frais sur les services de télécommunications notamment SMS, appels et mégabytes.
Dans ce document consulté par la presse ce vendredi 15 juillet 2022, ce cadre de la FEC rappelle que les Télécoms avaient appelé au report du décret n°22/11 du 09 mars 2022 auquel fait suite ce paiement.
Selon lui, l'application de ce décret aura des impacts négatifs non seulement pour les sociétés de télécommunications mais aussi pour la population congolaise, car ce paiement entraînera des coûts supplémentaires estimés à 30% et le retrait de certains services offerts. À en croire Kimona Bononge, cela ne garantit pas le bon climat des affaires en RDC.
Ainsi, il appelle à la mise en place d'un cadre de dialogue constructif entre toutes les parties, en vue d'éviter des conséquences qui découleraient notamment du déploiement des réseaux, de l'entrave dans la mise en œuvre du programme national du numérique et du retrait de certains services offerts. Il faut noter que le Comité professionnel a introduit une requête en annulation dudit décret auprès du Conseil d'État.
(La correspondance de Kimona Bononge)
A Son Excellence
Monsieur le Premier Ministre (avec l’expression de notre haute considération)
à KINSHASA/GOMBE
DJSF/DF/DI/BL/F. 0990/2022
Concerne : Tension entre les opérateurs des télécommunications et l’ARPTC préjudiciable au climat des affaires/Décret n° 22/11 du 09 mars 2022 sur les prestations de l’autorité de régulation
Excellence Monsieur le Premier Ministre,
Nous avons l’avantage de saisir votre autorité à la suite des échanges de correspondances que nous enregistrons entre l’ARPTC et nos membres œuvrant dans le secteur de la téléphonie, au sujet de l’application du Décret n°22/11 du 09 mars 2022 fixant les modalités de calcul et les taux des revenus de prestations de l’ARPTC et ses mesures d’applications sur base desquels il est réclamé aux entreprises le paiement des frais sur différents services de télécommunications (SMS, Appels et Mégabytes).
De l’analyse de ces courriers, il ressort des propos menaçants de la part de l’autorité de régulation au motif du non-respect des institutions publiques par les opérateurs alors que ces derniers ont relevé à maintes reprises les impacts négatifs, non seulement pour les sociétés mais plus pour la population congolaise, en cas d’application de ces actes réglementaires. Cette situation demeure préjudiciable, à plusieurs titres, au bon climat des affaires et à la promotion des investissements.
Excellence Monsieur le Premier Ministre, nous voudrions attirer l’attention particulière du Gouvernement sur la nécessité, pour l’Autorité de Régulation de ce secteur, de garantir l’équité des prix, d’une part, et de promouvoir la participation du secteur privé, d’autre part et ce, conformément aux missions lui confiées par l’article 13 point 3 de la Loi n° 20/017 du 25 novembre 2020 relative aux télécommunications et aux technologies de l’information et de la communication.
Vous vous souviendrez qu’après la signature de ce Décret, les opérateurs avaient saisi votre autorité à travers une lettre de recours gracieux du 02 mai 2022 afin de solliciter le report de ce texte au regard de nouvelles prestations créées en faveur de l’autorité de régulation. Vouloir se faire rémunérer au titre de ces nouvelles prestations et interdire en même temps aux entreprises de revoir leurs tarifs en incorporant dans leurs coûts ces charges supplémentaires relève de la violation de la législation en matière des prix, laquelle garantit, du reste, le principe de liberté de fixation des prix suivant les charges encourues.
Fort malheureusement, en lieu et place de rencontrer les préoccupations soulevées par les opérateurs, le Ministre des PTNTIC décide de sanctionner ces opérateurs en leur notifiant à travers des arrêtés, des pénalités en millions de dollars américains pour non-paiement des présumées factures de l’ARPTC.
Aussi, nous sommes consternés de l’obstination de l’ARPTC qui, comme si les sanctions du Ministre ne suffisaient pas, a enclenché une procédure de recouvrement forcé de ses factures auprès d’un opérateur, la Société AIRTEL. Acte que nous dénonçons avec véhémence.
Cette situation de superposition des réclamations de paiement des factures par voie de recouvrement forcé d’un côté, et des pénalités de l’autre, mais dont le fondement légal est mis en cause pour plusieurs raisons, constitue la base de la détérioration du climat des affaires dans ce secteur stratégique pour l’émergence des services numériques, considérés comme l’un des leviers de la croissance économique du pays par le Chef de l’Etat.
Il sied de relever à l’attention de votre Autorité que les résultats de l’étude publiée par l’entreprise spécialisée ICT indiquent que le paiement de ces nouveaux frais entrainera globalement des coûts supplémentaires estimés à un minimum de 30% que les revenus des opérateurs ne pourront absorbés, sinon ils doivent se décapitaliser. De même, pour certains services offerts par les sociétés, ces coûts supplémentaires sont de loin supérieurs aux taxes du Trésor Public et aux prix actuellement pratiqués par les sociétés.
Au demeurant, la démarche de la Fédération vise à sensibiliser votre autorité sur la nécessité urgente de mettre en place un cadre de dialogue constructif entre toutes les parties, en vue d’éviter les conséquences qui découleraient, notamment de la suspension du déploiement des réseaux, de l’entrave dans la mise en œuvre du programme national du numérique et du retrait de certains services offerts. Un climat des affaires apaisé pour l’attrait des investissements dans ce secteur crucial de la vie nationale en dépend.
Vous remerciant pour l’attention que vous accorderez à la présente, nous vous prions d’agréer, Excellence Monsieur le Premier Ministre, l’assurance de notre considération distinguée.
KIMONA BONONGE
Cc : - SEM le Président de la République, Chef de l’Etat
(Avec nos hommages les plus déférents)
- SEM le Ministre d’Etat, Ministre du Plan
- SEM le Ministre des PT-NTIC
- M. le Président de l’ARPTC
- M. le Coordonnateur la CCA
- Membres (télécoms)
La Cour de cassation va se décider le 21 juillet pour juger ou non Matata Ponyo, l'ancien Premier ministre et ses co-accusés, ancien ministre des Finances, Patrice Kitebi et le gérant d'Africom, Krobler Christo.
A l'audience publique de ce jeudi 14 juillet, cette Cour a pris en délibéré les exceptions sur son éventuelle incompétence et l'irrecevabilité de l'action du ministère public soulevées par les parties prévenues, après la réplique et l'avis négatif émis par le ministère public contre ces exceptions.
Les conseils des prévenus reviennent sur leurs exceptions devant la Cour constitutionnelle.
Ils rappellent l'arrêt du 15 novembre dernier qui a vidé, selon eux, cette affaire de son contenu, étant donné que cette haute juridiction dont les arrêts sont opposables à tous s'était déclarée incompétente et qu'aucune autre juridiction ne peut plus juger leur client.
« Il n'y a pas eu de réquisitoire préalable sollicitant la levée d'immunité du sénateur », déposent leurs avocats.
Pour les conseils de Patrice Kitebi, leur client est privé de son droit de double degré des juridictions.
Quant à la partie Krobler Christo, ses conseils arguent qu'il est justiciable de la Cour internationale d'arbitrage qui serait déjà saisie de cette affaire et dont le contrat est extra-étatique répondant du droit international.
Dans sa réplique, le ministère public évoque les articles 19 et 164 de la Constitution pour justifier la compétence de la Cour de cassation et son action conforme à la loi. Il s'appuie sur le principe de l'unicité du ministère public avec celui près la Cour constitutionnelle.
''Matata n'a plus d'immunité. Il avait déjà fait l'objet d'un réquisitoire. Ayant décliné sa compétence, cependant l'arrêt du 15 novembre est resté muet sur le juge naturel du sénateur," soutient le ministère public.
radiookapi.net/CC
19 ans de Top Congo FM : Christian Lusakueno annonce l’acquisition d’une nouvelle radio à Mbuji-Mayi
Dans le souci d’arroser toutes les grandes villes de la République démocratique du Congo, le chairman de la radio Top Congo FM – dont la rédaction centrale est basée à Kinshasa – vient d’annoncer le début, dans les prochains jours, de la rédaction tshiluba. Cette avancée, soutient Christian Lusakueno, fait suite à l’acquisition par Top Congo FM, d’une nouvelle radio à Mbuji-Mayi. Déclaration faîte par le patron de la « radio au top », le 14 juillet en marge de la célébration du 19ème anniversaire de son entreprise.
« Cet anniversaire nous permet de témoigner notre confiance de l’objectif. Le constat est malheureusement que nous ne sommes pas à Goma, à Mbuji-Mayi, à Matadi, à Lubumbashi. La rédaction tshiluba et swahili n’existent pas. On ne va pas se cacher derrière les faux-fuyants. La crise, tout le monde la connait. Tout le monde la vit. Cependant aujourd’hui, j’ai une bonne nouvelle à vous annoncer. Top Congo vient d’acquérir un média à Mbuji-Mayi. La rédaction tshiluba va démarrer très bientôt », a annoncé Christian Lusakueno, précisant que l’acte d’achat a été signé le 13 juillet.
Revenant sur l’année dernière, Christian Lusakueno a noté plusieurs améliorations dans le fonctionnement de Top Congo : « vous avez vu au niveau visuel, le changement de studio. Au niveau de qualité, le déplacement nombreux que Top Congo a réalisé sur financement propre ».
Dans la même foulée, le « 01 », comme il est appelé par les agents et cadres de Top Congo FM, rassure que d’ici la vingtième année, la radio sera présente à Goma, Kolwezi, Lubumbashi, à Mbuji-Mayi, à Matadi. « C’est désormais officiel », insiste-t-il avant d’ajouter « qu’aujourd’hui c’est le Congo qui parle au Congo. Aujourd’hui c’est Top Congo que nous écoutons partout au Congo ».
Stéphie MUKINZI M
Inactive depuis plus d'une décennie, la Cimenterie Nationale (CINAT) se trouvant à Kimpese dans la province du Kongo Central, est au cœur d'une brouille entre ses dirigeants et l'acteur politique Eugène Diomi Ndongala, président du conseil d'administration de la Congolaise de développement rural (CODER).
Les deux parties avaient conclu un accord pour sortir la CINAT du marasme dans lequel elle se trouve. La société CODER de D. Ndongala s'était engagée à investir 52 millions de dollars américains (42 millions $ dans l'acquisition des intrants et 10 millions dans la réhabilitation des machines) pour remettre la CINAT sur les rails après avoir échappé in extremis à une liquidation.
À travers un document consulté ce jeudi 14 juillet 2022 par la presse, Augustin Aka Lundemvukila, consultant de la CINAT, dénonce les manœuvres de D. Ndongala ayant manqué à ses obligations, de faire obstruction à la relance des activités de la CINAT dont la direction générale a décidé de rompre cette collaboration.
Il alerte que les installations de cette usine sont assiégées par les éléments de l'armée congolaise, son personnel est chassé et ses engins réquisitionnés sur instigation de D. Ndongala.
« C'est le moment que M. Diomi, titulaire d'un faux jugement obtenu au tribunal de commerce de Matete, pour recruter des éléments des FARDC pour occuper les installations de l'usine depuis le vendredi 7 juillet 2022 en y chassant les techniciens, les travailleurs et les administratifs de DIAMOND et en réquisitionnant les engins achetés par cette firme pour les travaux d'entretiens de la concession et de la carrière », a indiqué le consultant de la CINAT.
Il déplore ce comportement affiché 3 mois seulement après le partenariat noué entre la CINAT et la firme DIAMOND CEMENT SARLU avec l'appui des autorités congolaises. Cette firme, a-t-il précisé, a déboursé 2,5 millions $ comme avance sur les redevances pour soulager la misère des travailleurs restés 12 ans durant et a entrepris les travaux de nettoyage et de réhabilitation des bâtiments et machines de cette usine nationale spécialisée dans la fabrication du ciment.
La CINAT S.A est une entreprise du portefeuille de la RDC qui détient 91,7% de son capital. Elle est restée à l'arrêt définitif de ses activités depuis 2011 après une longue période de recherche des capitaux frais pour la modernisation de ses machines datant des années 90.
Merveil Molo
La Directrice du Comité International des Jeux de la Francophonie Zeina Mina séjourne à Kinshasa, capitale de la RDC, depuis le mercredi 13 juillet 2022. À son arrivée, elle a été accueillie par le directeur national adjoint en charge des technologies et de l’informatique, Freddy Ilunga Kadiata.
L’objectif de sa mission est d’accompagner les travaux préparatoires des 9es Jeux de la Francophonie de Kinshasa prévus du 28 juillet au 6 août 2023.
« Il s’agit d’une mission de transfert des compétences et non de constatation car nous sommes confiants que les travaux ont progressé et des commissions qui sont installées », a-t-elle indiqué.
Et de renchérir : « le Comité International est dans son rôle de créer des passerelles entre les experts internationaux et nationaux pour faire aboutir le projet des Jeux de Kinshasa au temps impartis ».
Z. Mina a indiqué que son séjour à Kinshasa consiste aussi en la préparation d’une grande mission des experts du Comité International prévue au début du mois d’octobre. Ces experts culturels et sportifs vont travailler avec leurs homologues nationaux sur les aspects spécifiques des différentes disciplines en lice aux 9es Jeux de la Francophonie.
Pour le directeur national adjoint en charge des Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication Freddy Ilunga Kadiata, ce transfert de compétences tombe à point nommé.
« C’est avec un sentiment de satisfaction que nous recevons cette nouvelle mission car notre pays est résolument engagé dans l’organisation de ces Jeux et tout accompagnement du Comité International est le bienvenu afin de nous permettre d’accélérer les préparatifs », a-t-il dit.
La mission de la directrice du Comité International des Jeux de la Francophonie s’étend du 13 au 23 juillet de l’année en cours.
Merveil Molo
Deux journalistes dont Jeff Kazadi, responsable du Journal Leader et correspondant local de l'Organisation non gouvernementale Journaliste en Danger (JED) et Nicolas Niarchos, journaliste américain de The New Yorker, the Guardian ont été arrêtés par les agents de l'Agence nationale des renseignements (ANR) à Lubumbashi (Haut-Katanga), le mercredi 13 juillet 2022.
La nouvelle a été confirmée à 7SUR7.CD ce vendredi par Sylvie Manda, journaliste correspondante de l'ONG JED/Lubumbashi. Elle précise que les deux journalistes ont été transférés le jeudi soir à l'ANR/Kinshasa, capitale de la République démocratique du Congo. Ces derniers étaient en train de faire un reportage, explique-t-elle, sur « les miliciens » dans le Haut-Katanga.
« Jeff Kazadi a été arrêté le mercredi avec le journaliste américain Nicolas Niarchos. Ils ont été transférés hier jeudi à l'ANR/Kinshasa. Jusque-là, l'information est telle qu'ils ont eu les interviews avec les Maï-Maï. Mais, on ne s'est pas de quoi il s'agissait dans cette interview. Je crois qu'on aura, d'ici peu après recoupement, la précision sur l'interview en soit », a expliqué Sylvie Manda de JED à 7SUR7.CD.
L'interpellation de ces deux journalistes à l'Agence nationale des renseignements est fustigée par le Consortium Thématique Médias du cadre de concertation de la société civile et le Réseau des Communicateurs de l'environnement.
Dans un communiqué parvenu à 7SUR7.CD ce vendredi, ces organisations dénoncent cette arrestation qu'elles qualifient « d'arbitraire en violation de tous les principes en matière des droits de l'homme. »
« Le consortium dénonce cette arrestation arbitraire et craint leur transfèrement cette nuit à Kinshasa en violation de tous les principes en matière des droits fondamentaux de l'homme notamment la liberté de la presse, d'expression et d'opinion, des engagements auxquels la RDC est partie prenante au niveau international, régional et national en matière des droits de l'homme », lit-on dans cette correspondance.
Notons que le Consortium Thématique Médias du cadre de concertation de la société civile et le Réseau des Communicateurs de l'environnement exigent la libération de ces professionnels des médias qui « n'ont rien commis comme actes contraires à la loi du pays ou à l'éthique et déontologie des journalistes en République démocratique du Congo. »
Patient Lukusa, à Lubumbashi
L’artiste-chanteur engagé Alesh et sa petite famille vivent dans une psychose, depuis plusieurs semaines.
Il suffit de jeter un coup d'oeil sur les differents comptes officiels de l’auteur de la célèbre chanson "Biloko ya Boye" pour se rendre compte de cette réalité.
Depuis plusieurs jours, apprend-t-on, l’artiste et son épouse reçoivent des menaces de mort de la part des personnes non autrement identifiées. Les auteurs de ce menace ont pour cible principale la fille et la femme de l'artiste Alesh.
À en croire nos fins limiers, l'ordre serait venu de milieu politique. L'artiste-chanteur, renchérissent-t-ils, est victime de son engagement et ses prises de positions politiques à travers sa musique.
Il est à signaler que le chanteur Alesh est adulé par la diaspora Congolaise grâce à ses chansons qui portent des titres évocateurs.
C’est à partir du mois de mars 2021, après avoir sorti sa chanson "Na Ndenge ya mabe te", que ses rapports avec certains bonzes du pouvoir en place ne sont plus au beau fixe comme ça été le cas avec le régime Kabila.
opinion-info/CC
Fifi Masuka Saïni, gouverneure intérimaire de la province du Lualaba, a accordé une audience à une délégation d'investisseurs Belges.
D'après une dépêche de la presse du gouvernorat parvenue à 7SUR7.CD le mercredi 13 juillet 2022, les échanges entre les deux parties ont tourné notamment sur la construction des mini-centrales solaires afin d'électrifier des zones rurales du secteur de Lufupa.
« D'après Roger Kasanza, le souci de Marie-Thérèse Masuka Saïni est non seulement d'électrifier mais aussi de mettre à la disposition de la population du secteur de Lufupa une eau potable. Pour pallier à ces problèmes liés au manque d'électricité et d’eau potable, ces experts de l'entreprise Tesay Énergie vont procéder à la construction des mini-centrales solaires pouvant alimenter tous les villages du secteur de Lufupa », a fait savoir José Borras, délégué commercial de cette entreprise, cité par la presse du gouvernorat.
La même source souligne que Fifi Masuka Saïni a apprécié ce projet initié par le numéro un du secteur de Lufupa, qui vient accompagner ses efforts consentis dans l'amélioration des conditions sociales des habitants du Lualaba.
L'accès à l'électricité et l'eau potable est jusqu'à présent un casse-tête dans cette partie de la République démocratique du Congo.
Marcelo Mfumu depuis Kolwezi
